Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 31/10/2026

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) encadrent l'accès au site hubertgrand.fr et son utilisation. Naviguer sur le site vaut acceptation des présentes CGU.

1. Éditeur

Le site est édité par Hubert Grand, personne physique agissant à titre non professionnel. Conformément à l'article 6-III-2 de la LCEN, ses coordonnées personnelles ont été communiquées à l'hébergeur. Contact : [email protected]. Les informations complètes figurent dans les mentions légales.

2. Objet du site

Site personnel d'accueil présentant les autres sites de l'éditeur (histoire locale, généalogie, photographie), avec un formulaire de contact.

3. Accès

Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'un accès à Internet. L'éditeur s'efforce d'en assurer la disponibilité, sans obligation de résultat ; il peut l'interrompre pour maintenance ou mise à jour, sans préavis ni indemnité.

4. Formulaire de contact

Le formulaire est réservé aux échanges de bonne foi ; tout message abusif, injurieux ou publicitaire pourra être ignoré.

Propriété intellectuelle

Les textes et photographies d'Hubert Grand sont protégés par le droit d'auteur ; les images d'archives et d'appareils sont reproduites selon leurs licences (domaine public, CC0), indiquées dans les crédits. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite (articles L.122-4 et L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle), sous réserve des exceptions prévues par la loi (courte citation avec mention de la source, usage privé).

Responsabilité

Les contenus sont publiés de bonne foi et peuvent comporter des erreurs ou omissions ; ils sont fournis à titre informatif. L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un dommage résultant de leur utilisation. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas l'éditeur, qui n'en contrôle pas le contenu.

Données personnelles et cookies

Voir la politique de confidentialité et la politique cookies.

Modification des CGU

L'éditeur peut modifier les présentes CGU à tout moment ; la version applicable est celle en ligne lors de votre visite.

Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève des tribunaux français compétents.